Terms of sale
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU TEMPLE SUNROSE
PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Temple Sunrose, entreprise individuelle, et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat de produits digitaux via la boutique en ligne de Temple Sunrose.
L’acceptation sans réserve des présentes CGV est obligatoire pour tout achat. Temple Sunrose se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE Nom de l’entreprise : Temple Sunrose
Statut juridique : Auto-entreprise / Micro-entreprise (si applicable)
Siège social : 15 rue Christophe Thomas Walliser 67200 STRASBOURG
Email de contact : contact@templesunrose.fr
SIRET : 910 684 554 00017
Directeur de la publication : Claire Hartheiser
2. OBJET
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits digitaux accessibles via la boutique en ligne de Temple Sunrose, incluant, sans s’y limiter :
- Soins énergétiques
- Initiations spirituelles
- Mantras et activations énergétiques
- Accompagnements personnalisés
Ces produits sont accessibles sous forme de téléchargement, d’accès à une plateforme en ligne ou de prestations de services dématérialisées.
3. COMMANDE ET PROCESSUS D’ACHAT
Le Client passe commande via le site internet de Temple Sunrose. Le processus comprend :
- Sélection des produits et ajout au panier
- Validation du panier et acceptation des CGV
- Paiement via les solutions sécurisées proposées
- Confirmation de la commande par email avec les instructions d’accès aux produits
Temple Sunrose se réserve le droit de refuser une commande en cas de suspicion de fraude, de litige antérieur ou de non-respect des présentes CGV.
4. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Temple Sunrose se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, les prix appliqués sont ceux en vigueur à la date de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
- PayPal
- Autres solutions de paiement éventuelles
En cas de paiement en plusieurs fois (si proposé), le Client s’engage à régler l’intégralité des sommes dues, sous peine de suspension de l’accès aux produits.
5. LIVRAISON DES PRODUITS DIGITAUX
Les produits digitaux sont livrés par email ou accessibles via une plateforme en ligne immédiatement après confirmation du paiement. Aucun envoi physique n’est réalisé.
En cas de non-réception de l’email de confirmation ou d’accès, le Client doit contacter Temple Sunrose à l’adresse indiquée.
6. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits digitaux dès lors qu’ils ont été accédés ou téléchargés. Ainsi, aucune demande de remboursement ne sera acceptée après validation de la commande.
7. RESPONSABILITÉ
Temple Sunrose met tout en œuvre pour assurer un accès permanent à ses produits digitaux, mais ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu de ses services. En cas de problème technique, une solution alternative sera proposée au Client.
Les produits et accompagnements ne se substituent pas à un suivi médical, psychologique ou thérapeutique. Temple Sunrose ne saurait être tenu responsable des conséquences d’un usage inapproprié de ses produits.
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus vendus sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, revente ou partage des produits digitaux, même partiel, est strictement interdite sans autorisation expresse de Temple Sunrose.
9. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Temple Sunrose collecte et traite les données personnelles des Clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies sont destinées à la gestion des commandes et à l’amélioration des services.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant Temple Sunrose par email.
10. RÈGLEMENT DES LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Le Client peut adresser une réclamation à Temple Sunrose à l’adresse email indiquée.
En l’absence de résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège de Temple Sunrose.
11. ACCEPTATION DES CGV
L’achat d’un produit implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV. Il est de la responsabilité du Client de les lire attentivement avant tout achat.
12. CONTACT
Pour toute question, demande ou réclamation, le Client peut contacter Temple Sunrose à : contact@templesunrose.fr